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Marques déposées par COMTE HENRI D HARCOURT
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VINS MARQUIS DE MONTMELAS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

VINS MARQUIS DE MONTMELAS
COMTE HENRI D HARCOURT

Numéro de dépôt :
4516726
Date de dépôt :
18/01/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/01/2029
VINS MARQUIS DE MONTMELAS de COMTE HENRI D HARCOURT

Présentation de la marque VINS MARQUIS DE MONTMELAS

Déposée par voie électronique le 18 janvier 2019 par COMTE HENRI D HARCOURT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VINS MARQUIS DE MONTMELAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COMTE HENRI D HARCOURT domicilié(e) LE CHATEAU - 69640 - MONTMELAS SAINT SORLIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Comte Henri d HARCOURT, Madame DELPHINE d HARCOURT domicilié(e) Le Chateau - 69640 - Montmelas Saint Sorlin - France.

La marque VINS MARQUIS DE MONTMELAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4516726.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VINS MARQUIS DE MONTMELAS arrivera à expiration en date du 18 janvier 2029.

COMTE HENRI D HARCOURT a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU AROD , Marquis de Montmelas , LES TOURS DE MONTMELAS , CHATEAU DE MONTMELAS


COMTE HENRI D HARCOURT - LE CHATEAU - 69640 - MONTMELAS SAINT SORLIN - France


Comte Henri d HARCOURT, Madame DELPHINE d HARCOURT - Le Chateau - 69640 - Montmelas Saint Sorlin - France


Republication pour erratum - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2019-07

Enregistrement sans modification - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-19

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.